Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VELNORD
Numéro de dépôt :
1098864
Date de dépôt :
22/01/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Roubaix
Présentation de la marque VELNORD
Déposée le 22 janvier 1979 par ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), la marque française « VELNORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VELNORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VELNORD est expirée depuis le 22 janvier 1989.
ETABLISSEMENTS MOTTE-BOSSUT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054